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Marques déposées par Université Toulouse II le Mirail
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SAGHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGHE
Université Toulouse II le Mirail, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3859456
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/09/2021
SAGHE de Université Toulouse II le Mirail

Présentation de la marque SAGHE

Déposée le 16 septembre 2011 par Université Toulouse II le Mirail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SAGHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Université Toulouse II le Mirail, EPCSCP domicilié(e) 5 allee antonio MACHADO - 31058 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Toulouse II le Mirail domicilié(e) 5 allee antonio MACHADO - 31058 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

La marque SAGHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGHE est expirée depuis le 16 septembre 2021.


Université Toulouse II le Mirail, EPCSCP - 5 allee antonio MACHADO - 31058 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Université Toulouse II le Mirail - 5 allee antonio MACHADO - 31058 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.